Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Cyril Levesque – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : CL Créations Artisanales
Activité : création et fabrication artisanale d’objets décoratifs en bois et créations lumineuses.

Adresse : [ADRESSE À COMPLÉTER]
France

SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : [À COMPLÉTER]

Adresse électronique : cl.creationsartisanales@hotmail.com
Téléphone : [NUMÉRO À COMPLÉTER]

Directeur de la publication : Cyril Levesque

2. Hébergement du site

Le site est réalisé à l’aide de la plateforme Shopify.

Hébergeur / prestataire technique :

Shopify Inc. / Shopify International Limited
[Coordonnées légales de l’hébergeur Shopify à vérifier et compléter au moment de la mise en ligne]

Site internet : Shopify

3. Propriété intellectuelle

Le présent site ainsi que les créations qui y sont présentées sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, les créations artisanales, modèles, dessins, croquis, photographies, illustrations, textes, histoires, livrets, éléments graphiques et contenus originaux présentés sur ce site sont la propriété de Cyril Levesque – CL Créations Artisanales, sous réserve des droits éventuels de tiers.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus protégés du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de leur titulaire, sauf dans les cas autorisés par la législation applicable.

L’achat d’une création présentée ou commercialisée sur le site n’emporte aucune cession des éventuels droits de propriété intellectuelle attachés à sa conception, son apparence, ses illustrations, son histoire ou aux contenus associés.

4. Photographies et visuels

Sauf mention contraire, les photographies et visuels originaux présentant les créations de CL Créations Artisanales sont la propriété de Cyril Levesque.

Ils ne peuvent être reproduits ou utilisés à des fins commerciales, promotionnelles ou éditoriales sans autorisation préalable, sous réserve des utilisations autorisées par la loi.

Lorsque des photographies, illustrations, polices, logiciels ou autres éléments appartenant à des tiers sont utilisés sur le site, les droits correspondants demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés conformément aux licences ou autorisations applicables.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, de la création d’un compte client, d’une commande, d’une demande de contact ou de l’inscription à une newsletter, certaines données personnelles peuvent être collectées.

Le responsable du traitement est :

Cyril Levesque – CL Créations Artisanales

Les données sont traitées uniquement pour les finalités nécessaires au fonctionnement du site et de l’activité, notamment la gestion des commandes, paiements, livraisons, demandes clients, obligations administratives et comptables et, lorsque les conditions légales sont réunies, les communications commerciales.

Les informations détaillées concernant les données collectées, leurs finalités, leurs bases juridiques, leurs destinataires, leurs durées de conservation et l’exercice des droits des personnes sont présentées dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les personnes concernées peuvent, selon leur situation, exercer notamment leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité.

Pour exercer ces droits :

cl.creationsartisanales@hotmail.com

Les personnes concernées disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

6. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des traceurs destinés notamment à la mesure d’audience, à la personnalisation ou à certaines fonctionnalités proposées par des services tiers.

Lorsqu’un consentement est requis, l’utilisateur peut accepter ou refuser les traceurs concernés et modifier ultérieurement ses choix grâce à l’outil de gestion des cookies accessible depuis le site.

Pour davantage d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité et de cookies.

7. Vente en ligne

Les caractéristiques essentielles des créations, leurs prix, les modalités de paiement, de livraison, de rétractation, de retour ainsi que les garanties applicables sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.

Les photographies et mises en situation ont pour objectif de présenter les créations aussi fidèlement que possible.

En raison du caractère artisanal de la fabrication et de l’utilisation de matériaux naturels tels que le bois, de légères variations de teinte, de veinage, de texture ou d’aspect peuvent exister entre les photographies présentées et la création livrée.

Ces particularités participent au caractère artisanal et singulier de chaque création, sans préjudice des droits et garanties légales dont bénéficie le consommateur.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables en matière de règlement amiable des litiges de consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève CL Créations Artisanales, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l’entreprise et sous réserve des conditions prévues par la réglementation.

Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]

9. Contact

Pour toute question concernant le site, une création, une commande ou les présentes mentions légales :

CL Créations Artisanales
Cyril Levesque – Entrepreneur individuel
E-mail : cl.creationsartisanales@hotmail.com
Adresse : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]