POLITIQUE D’EXPÉDITION ET DE LIVRAISON

Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]

Chez CL Créations Artisanales, chaque création est préparée, contrôlée et emballée avec soin avant son départ de l’atelier.

En raison du caractère artisanal de la production, certaines créations sont disponibles immédiatement, tandis que d’autres peuvent être fabriquées à la commande ou nécessiter un délai de préparation particulier.

1. Zones de livraison

CL Créations Artisanales assure actuellement les livraisons vers les destinations proposées au moment de la commande sur le site.

Les modes de livraison disponibles et leurs tarifs sont affichés au client avant la validation définitive de la commande.

Certaines destinations ou certains produits peuvent faire l’objet de restrictions de livraison en raison notamment de leur poids, de leurs dimensions ou de leur fragilité.

2. Préparation des créations disponibles en stock

Chaque création fait l’objet d’un contrôle avant son emballage et son expédition.

Pour les créations indiquées comme disponibles en stock, la préparation et l’expédition sont généralement effectuées dans un délai indicatif de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement.

Les samedis, dimanches et jours fériés ne sont pas comptabilisés comme jours ouvrés.

Ce délai de préparation est distinct du délai d’acheminement du transporteur.

La date ou le délai de livraison applicable à la commande est communiqué au client avant la conclusion de la vente conformément à la réglementation applicable.

3. Créations fabriquées à la commande

Certaines créations peuvent être fabriquées après réception de la commande.

Dans ce cas, le délai estimatif de fabrication ou de préparation applicable est indiqué sur la fiche produit ou communiqué au client avant la validation de sa commande.

La fabrication artisanale peut comprendre plusieurs étapes : découpe et travail du bois, assemblage, peinture, application de résine ou de finitions, séchage, installation éventuelle des éléments lumineux, contrôle final et emballage.

Le délai de fabrication s’ajoute au délai d’acheminement nécessaire après l’expédition.

4. Créations personnalisées

Lorsqu’une création fait l’objet d’une personnalisation ou d’une fabrication selon les spécifications particulières du client, un délai spécifique peut être nécessaire.

Ce délai est communiqué au client avant la validation de la commande concernée.

Une création confectionnée selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisée peut, dans les conditions prévues par la loi, être exclue du droit de rétractation.

Les modalités correspondantes sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

5. Transport et livraison

Les commandes sont principalement expédiées par La Poste – Colissimo, avec suivi lorsque celui-ci est disponible pour le service choisi.

CL Créations Artisanales peut également proposer d’autres modes de livraison. Les solutions effectivement disponibles sont présentées au client lors de la commande.

Le délai d’acheminement du transporteur commence après la prise en charge du colis et s’ajoute au délai éventuel de préparation ou de fabrication.

La date ou le délai de livraison applicable à la commande est indiqué au client avant la validation de celle-ci.

6. Frais de livraison

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Ils peuvent varier notamment en fonction :

• du poids et des dimensions du colis ;

• de la destination ;

• du mode de livraison choisi ;

• des caractéristiques particulières de la création.

Le montant total de la commande, comprenant les éventuels frais de livraison, est présenté au client avant le paiement.

7. Emballage des créations

Une attention particulière est apportée à l’emballage afin de protéger les créations pendant leur transport.

Le conditionnement est adapté autant que possible à la taille, au poids, à la forme et à la fragilité de chaque pièce.

Les créations particulièrement fragiles, comportant notamment des éléments architecturaux, décoratifs, en résine ou lumineux, peuvent bénéficier de protections supplémentaires.

Dans la mesure du possible, CL Créations Artisanales privilégie également une utilisation raisonnée des matériaux d’emballage tout en conservant comme priorité la protection de la création.

8. Adresse de livraison

Le client doit vérifier l’exactitude et l’exhaustivité de son adresse de livraison avant de valider sa commande.

Il lui appartient notamment de renseigner les informations nécessaires à la bonne distribution du colis : nom, prénom, adresse, code postal, ville et, lorsque cela est nécessaire, les compléments d’adresse.

En cas d’erreur ou d’information incomplète communiquée par le client entraînant le retour du colis, celui-ci est invité à contacter CL Créations Artisanales afin de déterminer les modalités d’une nouvelle expédition.

Les éventuels frais supplémentaires résultant directement d’une nouvelle expédition rendue nécessaire par une erreur d’adresse imputable au client pourront lui être facturés, sous réserve des dispositions légales applicables.

9. Suivi de la commande

Lorsqu’un suivi est disponible, le numéro ou le lien permettant de suivre l’acheminement du colis est communiqué au client après son expédition.

Le client est invité à suivre l’acheminement de sa commande afin de pouvoir signaler rapidement toute anomalie.

10. Retard de livraison

En cas de retard, CL Créations Artisanales invite le client à la contacter afin que la situation puisse être vérifiée auprès du transporteur.

E-mail : cl.creationsartisanales@hotmail.com

En cas de dépassement du délai de livraison annoncé, le consommateur bénéficie des droits prévus par le Code de la consommation, notamment concernant la possibilité de demander l’exécution de la livraison dans les conditions légales applicables et, lorsque les conditions sont réunies, de résoudre le contrat.

Une éventuelle indication de délai « estimatif » ou « indicatif » ne saurait avoir pour effet de supprimer les droits impératifs reconnus au consommateur.

11. Colis perdu

Si le suivi d’un colis présente une anomalie ou si la commande n’est pas reçue, le client est invité à contacter CL Créations Artisanales.

Une vérification ou une réclamation pourra être engagée auprès du transporteur.

Lorsque CL Créations Artisanales est responsable de l’organisation du transport, les démarches effectuées auprès du transporteur ne privent pas le consommateur de ses droits à l’égard du vendeur.

12. Colis ou création endommagé

Malgré le soin apporté à l’emballage, un dommage peut exceptionnellement survenir pendant le transport.

En présence d’un colis manifestement détérioré ou d’une création endommagée, le client est invité à contacter CL Créations Artisanales dans les meilleurs délais :

cl.creationsartisanales@hotmail.com

Afin de faciliter et d’accélérer le traitement de la demande, il est recommandé de transmettre :

• le numéro de commande ;

• une photographie du colis extérieur ;

• des photographies des protections intérieures ;

• des photographies de la création et des dommages constatés.

Il est également recommandé de conserver temporairement le colis, les emballages et la création concernés pendant le traitement de la demande.

Ces recommandations permettent de faciliter les démarches auprès du transporteur mais ne conditionnent pas l’exercice des droits légaux du consommateur.

13. Transfert des risques

Lorsque la livraison est assurée par un transporteur proposé par CL Créations Artisanales, les risques de perte ou d’endommagement du produit sont transférés au consommateur au moment où celui-ci, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien, conformément aux dispositions légales applicables.

Lorsque le consommateur confie la livraison à un transporteur autre que celui proposé par CL Créations Artisanales, les règles légales spécifiques applicables à cette situation s’appliquent.

14. Réception de la commande

À réception, le client est invité à vérifier l’état de sa commande.

Pour les créations comportant plusieurs éléments ou accessoires, il est également recommandé de vérifier que l’ensemble des éléments annoncés sur la fiche produit est présent.

En cas de problème, le client peut contacter CL Créations Artisanales afin qu’une solution puisse être recherchée dans le respect de ses droits légaux.

15. Retours et droit de rétractation

Les conditions relatives au droit de rétractation, aux retours et aux remboursements sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente ainsi que dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.

Sauf exception légale, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation.

16. Périodes de forte activité

Lors de périodes de forte activité, notamment à l’approche des fêtes de fin d’année, les délais de préparation ou de fabrication peuvent être plus importants.

Lorsque cela est nécessaire, les délais applicables sont actualisés sur le site ou sur les fiches produits afin que le client dispose de cette information avant de passer commande.

Pour une livraison souhaitée avant une date particulière, notamment avant Noël, le client est invité à tenir compte du délai de préparation ou de fabrication ainsi que du délai d’acheminement annoncé.

17. Contact

Pour toute question relative à la préparation, à l’expédition ou à la livraison d’une commande :

CL Créations Artisanales
Cyril Levesque – Entrepreneur individuel (EI)
Adresse :

35, Rue Du Champ De L'eau

77580 Crecuy La Chapelle
France

E-mail : cl.creationsartisanales@hotmail.com
Téléphone : 0603486546